ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

 

Du 21 décembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 4 2 5 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 24 septembre 2015 (BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 9 ; BOEM 110.3.3.1, 112.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.3.1, 112.1

Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 12.

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