DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau de la politique de l’emploi et de la condition de l’aviateur.
Du 14 octobre 2016
NOR D E F L 1 6 5 2 1 0 5 J
Références :
Loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 (JO du 20 janvier 1991, p. 1048 ; BOEM 262-0.3.5) modifiée.
Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146 ; BOEM 420-0.1.1, 511-2.2.2.2.2, 710.3.1) modifié.
Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147 ; BOEM 420-0.1.1, 511-2.2.2.2.2, 710.3.1) modifié.
Arrêté du 11 septembre 2015 (BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 20 ; BOEM 421.1.1) modifié.
Circulaire n° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 5 avril 2016 (BOC n° 19 du 28 avril 2016, texte 7 ; BOEM 610.1).
Pièce(s) Jointe(s) :
Trois annexes.
Texte abrogé :
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.2
Référence de publication : BOC n° 2 du 12 janvier 2017, texte 2.