ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

 

Du 16 novembre 2016

NOR D E F E 1 6 5 2 3 2 5 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er septembre 2016 : Arrêté du 17 décembre 2015 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 1 du 5 janvier 2017, texte 3.

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