CIRCULAIRE N° 141621/DEF/DGA/DRH/SDGS/PREV portant abrogation d’un texte.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; bureau de la règlementation et des statuts.

CIRCULAIRE N° 141621/DEF/DGA/DRH/SDGS/PREV portant abrogation d’un texte.

 

Du 16 novembre 2016

NOR D E F A 1 6 5 2 0 4 0 C


Texte abrogé :

Circulaire n° 05-263286/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV du 25 octobre 2005 (BOC/PP 14, 2006, texte 6 ; BOEM 125.2.2).

Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 2.

À lire également