CIRCULAIRE N° 95128/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2017 (hors officiers généraux).

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

CIRCULAIRE N° 95128/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2017 (hors officiers généraux).

Du 13 juillet 2016

NOR D E F A 1 6 5 2 0 3 9 C

Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

b) Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 710.1.1.2) modifié.

c) Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 710.1.1.3, 710.1.1.4) modifié.

d) Arrêté du 11 octobre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 2 ; BOEM 710.4.10, 710.4.2) modifié.

e) Circulaire n° 4140/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 8 janvier 2016 (BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 19).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 92642/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 11 juin 2015 (BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 24.