ARRÊTÉ N° 3122/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation d’un texte.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance-synthèse ».

ARRÊTÉ N° 3122/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation d’un texte.

 

Du 18 novembre 2016

NOR D E F E 1 6 5 2 0 4 3 A


Texte abrogé :

Arrêté interministériel du 29 juillet 1981 (BOC, p. 4326 ; BOEM 503.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 5.

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