INSTRUCTION N° 1221/DEF/EMA/CPI relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ».

INSTRUCTION N° 1221/DEF/EMA/CPI relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.

Du 19 septembre 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 9 3 9 J

Références :

a) Code de la défense.

b) Arrêté du 27 juillet 2016 (BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13 ; BOEM 110.3.1.3).

c) Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 110.3.5, 111.2.3, 112.7.3, 113.2.1, 530.2) modifiée.

d) Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 310.12.1).

e) Instruction n° 900/DEF/CAB/– du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

f) Instruction n° 600/DEF/EMA/ESMG/CDA du 22 avril 2015 (BOC n° 24 du 28 mai 2015, texte 9 ; BOEM 110.3.1.2) modifiée.

g) Décision n° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG du 16 avril 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 5 ; BOEM 110.3.5.4.1, 160.4).

Texte abrogé :

Instruction n° 1988/DEF/EMA/CPI du 1er juillet 2014 (BOC n° 49 du 3 octobre 2014, texte 15 ; BOEM 110.3.5.4.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.4.1

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 4.