ARRÊTÉ N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

ARRÊTÉ N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

 

Du 27 juillet 2016

NOR D E F T 1 6 5 1 7 7 4 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Trente neuf annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2016 : Arrêté n° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 5 novembre 2015 (BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 10 ; BOEM 421.1.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 9.

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