DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».
Du 2 novembre 2016
NOR D E F E 1 6 5 1 9 0 2 A
Texte modifié :
Référence de publication : BOC n° 51 du 10 novembre 2016, texte 5.
Accueil » ARRÊTÉ N° 5380/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 509/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 29 janvier 2014 portant changement de dénomination du foyer du détachement de 1re catégorie de l’opération « BOALI » (République centrafricaine).
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».
Du 2 novembre 2016
NOR D E F E 1 6 5 1 9 0 2 A
Texte modifié :
Référence de publication : BOC n° 51 du 10 novembre 2016, texte 5.
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