CIRCULAIRE N° 515794/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 515794/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2017.

Du 5 octobre 2016

NOR D E F T 1 6 5 1 7 8 0 C

Références :

Arrêté du 18 août 2016 (JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016 ; BOEM 200.3.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 640.3.3.1).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7 ; BOEM 640.3.3.2).

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14 ; BOEM 640.3.4.5).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 5.

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