DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politiques et hauts-potentiels » ; bureau « politique de l’emploi » et « condition de l’aviateur ».
Du 1er septembre 2016
NOR D E F L 1 6 5 1 7 0 4 J
Références :
Instruction n° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 (BOC N° 39 du 23 septembre 2011, texte 18 ; BOEM 451-2.1.1) modifiée.
Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 5 novembre 2014 (BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 7 ; BOEM 643.3.1).
Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 (BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 6 ; BOEM 510-4.1.7.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Neuf annexes.
Texte abrogé : Instruction n° 3410/DEF/DRH-AA/BPE/DEF du 15 décembre 2011 (BOC N° 23 du 25 mai 2012, texte 21 ; BOEM 644.2.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 644.2.1
Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 4.