Du 16 février 2010
Références :
a) Loi n° 98-467 du 17 juin 1998 (JO du 18, p. 9247 ; BOC, 1999, p. 4745. ; BOEM 101-2.2.1).
b) Décret n° 2001-143 du 15 février 2001 (JO du 17, p. 2648 ; BOC, 2001, p. 2025. ; BOEM 101-2.2.1) modifié.
c) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
d) Arrêté du 7 mars 2002 (JO du 14, p. 4640 ; BOC, 2002, p. 2271. ; BOEM 101-2.2.1).
e) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
f) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).
Texte abrogé :
Instruction n° 72/DEF/DGA/DET/CEB du 11 juillet 2008 (BOC N° 40 du 24 octobre 2008, texte 3. ; BOEM 800.2.3.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.3.2
Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 7.
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La présente instruction définit les missions et l’organisation de DGA Maîtrise NRBC (1) (2), organisme extérieur placé sous l’autorité de la direction technique (DT).
- (1) Également appelé « centre » dans la suite du document.
- (2) NRBC : nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique.