DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service du recrutement de la marine ; bureau « officiers ».
CIRCULAIRE N° 0-22371-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat filière « opérations » en 2016.
Du 13 octobre 2015
NOR D E F B 1 5 5 2 6 3 8 C
Références :
Code de la défense – Partie législative.
Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.
Instruction n° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 septembre 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 12 ; BOEM 220.2).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé : Circulaire n° 0-11909-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF du 1er octobre 2014 (BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 15).
Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 12.
texte-12-bo-49-du-27-octobre-2016: 