DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».
CIRCULAIRE N° 503944/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2017.
Du 23 septembre 2016
NOR D E F T 1 6 5 1 6 9 3 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire 4 – Le personnel militaire.
Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.
Instruction n° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 mars 2014 (BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 3 ; BOEM 640.3.3.3).
Circulaire n° 510623/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 23 juin 2016 (BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 19).
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Texte abrogé : Circulaire n° 502776/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 29 septembre 2015 (BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 8).
Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 11.
texte-11-bo-49-du-27-octobre-2016: 