DÉCISION N° 516804/DEF/DCSSA/PC/ORG portant rationalisation du centre médical des armées de Toulouse-Castres.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacités » ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 516804/DEF/DCSSA/PC/ORG portant rationalisation du centre médical des armées de Toulouse-Castres.

Du 2 août 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 6 2 8 S

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-0.1

Référence de publication : BOC n° 47 du 20 octobre 2016, texte 7.

texte-7-bo-47-du-20-octobre-2016: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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