CIRCULAIRE N° 514700/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2016-2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 514700/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2016-2017.

Du 19 septembre 2016

NOR D E F T 1 6 5 1 6 6 8 C

Références :

Arrêté du 18 août 2016 (JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016 ; BOEM 200.3.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 640.3.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Circulaire n° 271728/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 8 juin 2015 (BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 47 du 20 octobre 2016, texte 19.

texte-19-bo-47-du-20-octobre-2016: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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