CIRCULAIRE N° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2012.
Du 26 février 2010
Références :
Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1).
Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 52. ; BOEM 770.3.3.2) modifiée.
Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 26.
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L’instruction de référence définit les conditions générales d’organisation et de déroulement de l’admission au diplôme technique (DT) et au diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST).
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités applicables à l’admission au diplôme technique (DT) et au diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) en 2012.