ARRÊTÉ relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l’article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

ARRÊTÉ relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l’article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

Du 30 août 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 4 8 7 A

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé : Arrêté du 6 mars 2009 (BOC N° 15 du 7 mai 2009, texte 4 ; BOEM 503.1.2.4) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.2.4

Référence de publication : BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 2

texte-2_bo-45-du-6-octobre-2016 : https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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