Du 20 janvier 2010
Références :
Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2).
Instruction n° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 (BOC, p. 5203. ; BOEM 331.1.2.1) modifiée.
Instruction n° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 (Texte inséré au BOC/PP 5, 2007. ; BOEM 777.3.3).
Instruction n° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 5 août 2004 (BOC, 2004, p. 4885. ; BOEM 620-4.1.7.1) modifiée.
Circulaire n° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 (BOC, p. 1005. ; BOEM 777.3.3) modifiée.
Texte abrogé :
Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/DIR du 15 mai 2009 (n.i. BO).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 331.1.2.1
Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 17.
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La présente circulaire définit les modalités du processus de recrutement des candidats élèves sous-offiicier (ESO) du personnel non navigant (PNN).
Dans toute la présente circulaire, et conformément aux règles d’accord de la langue française, les mots au pluriel comme « ceux », « personnes », « candidats »… concernent aussi bien les hommes que les femmes. Par convention, il en sera de même pour les mots au singulier comme « candidat », « postulant », …