INSTRUCTION N° 16154/DEF/SGA relative au périmètre du soutien général du service parisien de soutien de l’administration centrale et aux attributions des directeurs de site.

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE.

INSTRUCTION N° 16154/DEF/SGA relative au périmètre du soutien général du service parisien de soutien de l’administration centrale et aux attributions des directeurs de site.

Du 2 août 2016

NOR D E F S 1 6 5 1 5 2 8 J

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 23059/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mai 2010 (BOC N° 25 du 18 juin 2010, texte 1 ; BOEM 110.5.2.7).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.5.2.7

Référence de publication : BOC n° 43 du 22 septembre 2016, texte 3.

bo-43-du-22-septembre-2016-texte-3: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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