DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « effectifs militaires » ; section « réserves ».
INSTRUCTION N° 145/DEF/DPMM/EFF/RES relative à la gestion des postes et des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine.
Du 17 février 2016
NOR D E F B 1 6 5 0 6 8 9 J
Références :
a) Code de la défense.
b) Arrêté du 2 septembre 2011 (JO n° 213 du 14 septembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 46/2011 ; BOEM 111.3.1.2, 112.9, 113.3.2.2, 232.1.1.2) modifié.
c) Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 220.2).
d) Instruction n° 0-11240-2015/DEF/DPMM/DIR du 1er juin 2015 (BOC n° 30 du 2 juillet 2015, texte 13 ; BOEM 110.3.3.3, 112.6).
e) Note n° D-15-000799/DEF/EMA/SC-PERF/BRM du 30 janvier 2015 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.
Texte abrogé : Instruction n° 145/DEF/EMM/EFF du 23 avril 2010 (BOC N° 21 du 21 mai 2010, texte 38 ; BOEM 221.5.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 221.5.1
Référence de publication : BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 17.
bo-42-du-15-septembre-2016-texte-17: 