ARRÊTÉ fixant les attributions de la section technique de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant les attributions de la section technique de l’armée de terre.

Du 29 juin 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 4 6 0 A

Texte abrogé : Arrêté du 21 novembre 2000 (BOC, 2001, p. 1131 ; BOEM 112.3.1.7, 560.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.3.2.7

Référence de publication : BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 7.

bo-42-du-15-septembre-2016-texte-7: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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