ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées.

Du 27 juillet 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 4 3 7 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Arrêté du 16 février 2015 (BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 13 ; BOEM 110.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.1.3

Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13.

bo-41-du-8-septembre-2016-texte-13: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

À lire également