ERRATUM à l’arrêté du 14 juin 2016 portant création, par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des intervenants et des auditeurs du centre de formation au management du ministère de la défense et des sessions de formations.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’arrêté du 14 juin 2016 portant création, par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des intervenants et des auditeurs du centre de formation au management du ministère de la défense et des sessions de formations.

Du 5 septembre 2016

NOR D E F D 1 6 5 0 9 1 4 Z

Texte modifié : Arrêté du 14 juin 2016 (BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 6 ; BOEM 160.5.2.3.1).

Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 6.

bo-41-du-8-septembre-2016-texte-6 : https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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