CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l’armée de terre.

Du 12 juin 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 9 3 1 C

Références :

Décret n° 91-834 du 30 août 1991 ( BOC, 1992, p. 2213 ; BOEM 510-3.1.4) modifié.

Instruction n° 1043/DEF/EMA/ORH/OR – n° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 (BOC N° 9 du 7 mars 2008, texte 5 ; BOEM 510-3.1.4).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Circulaire n° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 du 13 juillet 2015 (BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 16 ; BOEM 630.4.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 630.4.2

Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 18.

Texte 18: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

À lire également