INSTRUCTION N° 336/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative à l’allocation de l’indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 336/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative à l’allocation de l’indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de terre.

Du 4 juin 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 7 5 5 J

Références :

Décret n° 69-448 du 20 mai 1969 (BOC/SC, p. 595 ; BOC/M, 1970, p. 89 ; BOC/A, p. 432 ; BOEM 420-0.6, 421.2.1) modifié.

Arrêté du 24 avril 2002 (JO du 2 mai, p. 7969 ; BOC, 2002, p. 3468 ; BOEM 420-0.6).

Instruction n° 3060/DEF/COMALAT/BCA du 1er mars 2014 (n.i. BO).

Instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2016 (BOC n° 24 du 2 juin 2016, texte 4 ; BOEM 420-0.1.1, 430-0.1.1, 430-0.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 336/DEF/EMAT/BORG/321 du 16 septembre 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 8 ; BOEM 420-0.6, 421.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.2

Référence de publication : BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 17.

Texte 17: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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