Du 11 février 2010
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
c) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).
Texte abrogé :
Instruction n° 87/DEF/DGA/D4S/S2IE/CEDOCAR du 10 janvier 2008 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 9. ; BOEM 800.2.2.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.2.2
Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 6.
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La présente instruction définit les missions et l’organisation générale du centre d’information et de documentation de l’armement (CEDOCAR), organisme extérieur placé sous l’autorité du service des affaires industrielles et de l’intelligence économique (S2IE) de la direction de la stratégie (DS).