INSTRUCTION N° 3847/DEF/DCSCA/BGC/PGC portant organisation générale de l’enseignement militaire supérieur du premier degré pour les aumôniers militaires.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ».

INSTRUCTION N° 3847/DEF/DCSCA/BGC/PGC portant organisation générale de l’enseignement militaire supérieur du premier degré pour les aumôniers militaires.

Du 28 juillet 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 2 5 3 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4, notamment ses articles D4152-1 à D4152-7.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 (JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 148 ; signalé au BOC 8/2009 ; BOEM 411.2.1) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 29 juillet 2014 (JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 110.3.5.3.4, 112.8, 113.3.3.2, 411.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 650.2

Référence de publication : BOC n° 38 du 18 août 2016, texte 8.

Texte 8: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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