DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité ; bureau de la qualité et du contrôle interne.
INSTRUCTION N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des opérations.
Du 22 avril 2016
NOR D E F A 1 6 5 0 5 7 8 J
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.
b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.
c) Arrêté du 9 avril 2013 (JO n° 93 du 20 avril 2013, texte n° 20 ; signalé au BOC 27/2013 ; BOEM 126.1).
d) Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 410.12.1).
e) Instruction S-HUM 100 du 16 décembre 2013 (n.i. BO).
f) Guide des officiers de sécurité en milieu militaire « GP 900 Mili » n° 548/DEF/DPSD/DPEG/BEG/DR du 23 janvier 2013.
Texte abrogé : Instruction n° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 19 mai 2010 (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 1 ; BOEM 800.2.2.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.2.1
Référence de publication : BOC n° 27 du 23 juin 2016, texte 6.
