CIRCULAIRE N° 1051/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2017.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 1051/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2017.

Du 30 mars 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 3 9 6 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment la partie IV. Le personnel militaire. Livre premier.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 22 septembre 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 3 ; BOEM 614.1.2.4).

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 6 ; BOEM 311-2.1.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 10 ; BOEM 771.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 973/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 16 mars 2015 (BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 20.

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