DÉCISION N° 0-3742-2016/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation du « centre opérationnel météo-océanographique ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

DÉCISION N° 0-3742-2016/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation du « centre opérationnel météo-océanographique ».

Du 1er avril 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 5 9 0 S

Texte abrogé : Décision n° 123/DEF/EMM/PL/ORA du 20 janvier 2005 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.3.1

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 8.

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