INSTRUCTION N° 1131/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la base pétrolière interarmées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet.

INSTRUCTION N° 1131/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la base pétrolière interarmées.

Du 5 avril 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 4 0 9 J

Référence : Arrêté du 11 février 2015 (JO n° 53 du 4 mars 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2015 ; BOEM 110.3.5.3.2, 610.1.1).

Texte abrogé :Instruction n° 164/DEF/DCSEA/CAB du 29 septembre 2011 (BOC N° 48 du 18 novembre 2011, texte 7 ; BOEM 610.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 4.

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