ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 28 avril 2014 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 28 avril 2014 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement.

Du 20 mai 2016

NOR D E F A 1 6 5 0 7 0 6 A

Texte modifié : Arrêté du 28 avril 2014 (BOC n° 27 du 23 mai 2014, texte 2 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1).

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 2.

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