CIRCULAIRE N° 504842/DEF/RH-AT/EP/PRH/S-OFF relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 504842/DEF/RH-AT/EP/PRH/S-OFF relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2016.

Du 10 mai 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 6 1 2 C

Références :

Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 326.1.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 132.1, 300.3.1, 311-6.4.1, 331.2.1) modifié.

Arrêté du 1er septembre 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 9 ; BOEM 311-0.3.2.2).

Circulaire n° 513682/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 3 novembre 2015 (BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 11).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Circulaire n° 509267/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 24 juin 2015 (BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 18).

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 29.

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