CIRCULAIRE N° 502584/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2016 pour l’accès au grade de major de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 502584/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2016 pour l’accès au grade de major de l’armée de terre.

Du 30 mars 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 4 5 1 C

Références :

Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 326.1.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 132.1, 300.3.1, 311-6.4.1, 331.2.1) modifié.

Arrêté du 1er septembre 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 9 ; BOEM 311-0.3.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 502370/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 9 juin 2015 (BOC n° 37 du 20 août 2015, texte 8).

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 28.