DÉCISION N° 0-8991-2016/DEF/EMM/ORG fixant l’évolution du commandement de la marine à Marseille.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

DÉCISION N° 0-8991-2016/DEF/EMM/ORG fixant l’évolution du commandement de la marine à Marseille.

Du 12 avril 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 5 0 7 S

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.4

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 22.

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