Du 9 février 2010
Références :
Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.1, 321.1, 323.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.
Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.
Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.1, 311-6.4.1, 313.1, 331.2.1).
Arrêté du 30 janvier 2009 (BOC N° 9 du 23 février 2009, texte 13. ; BOEM 311-0.3.2.2, 621-4.4.3).
Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 20.
La présente circulaire précise les conditions dans lesquelles se dérouleront en 2010 les épreuves de sélection professionnelle (ESP) en application des textes de références.
Elle s’applique :
– aux sous-officiers de l’armée de terre ;
– aux sous-officiers servant à titre étranger ;
– aux sous-chefs de musique de carrière servant dans les formations de l’armée de terre.
Les sous-officiers volontaires pour passer les ESP doivent impérativement remplir une demande de candidature.
Les sous-officiers peuvent se présenter aux ESP organisées en 2010 sans qu’il y ait lieu de prendre en compte les éventuelles candidatures précédentes aux concours des majors ou aux ESP organisées en 2009.
Nota. Une circulaire relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2010 pour l’accès au grade de major de l’armée de terre paraît sous le timbre de la direction des ressources humaines de l’armée de terre (DRHAT)/bureau concours. Elle définit les principes d’organisation et de déroulement des épreuves.