CIRCULAIRE N° 4666/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l’admission à l’état de sous-officier de carrière de l’armée de l’air au titre de l’année 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ».

CIRCULAIRE N° 4666/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l’admission à l’état de sous-officier de carrière de l’armée de l’air au titre de l’année 2016.

Du 11 mars 2016

NOR D E F L 1 6 5 0 4 1 9 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté du 24 juin 1976 (BOC, p. 2603 ; BOEM 311-0.3.1.3, 326.1.2, 331.1.2.1, 722.1.1) modifié.

Instruction n° 2400/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ADM/SECT/S/OFF/MDREV/SOC du 16 mai 2006 (BOC/PP 20, 2006, texte 46 ; BOEM 332.1.2.6.1).

Circulaire n° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 14 janvier 2015 (BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 18 ; BOEM 720.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Circulaire n° 3167/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 20 février 2015 (BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 22).

Référence de publication : BOC n° 24 du 2 juin 2016, texte 12.

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