CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou servant à titre étranger pour l’année 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou servant à titre étranger pour l’année 2017.

Du 21 mai 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 6 2 1 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment son article L. 4136-3.

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 614.1.1.3) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 132.1, 300.3.1, 311-6.4.1, 331.2.1) modifié.

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 651.2.2, 770.1.4) modifié.

Arrêté du 22 décembre 2009 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 25 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 770.1.4).

Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 311-0.2.2, 770.1.1).

Arrêté du 2 mai 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 29 ; BOEM 311-0.2.1).

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-0.2

Référence de publication : BOC n° 23 du 26 mai 2016, texte 15

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