INSTRUCTION N° 74/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

INSTRUCTION N° 74/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

Du 17 mars 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 4 1 6 J

Références :

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 621-4.2.1.1) modifié.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (n.i. BO ; JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3).

Arrêté du 18 août 1995 (n.i. BO ; JO n° 193 du 20 août 1995, p. 12469) modifié.

Arrêté du 27 juin 2007 (JO n° 169 du 24 juillet 2007, texte n° 26 ; JO/174/2007 ; BOEM 621-4.2.1.2.2) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 8 août 2007 (BOC N° 33 du 21 décembre 2007, texte 5 ; BOEM 621-4.4.2.2.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-4.4.2.1

Référence de publication : BOC n° 22 du 19 mai 2016, texte 3.