CIRCULAIRE N° 0-1858-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2016.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-1858-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2016.

Du 23 février 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 4 0 4 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté du 9 juillet 2015 (BOC n° 40 du 10 septembre 2015, texte 8 ; BOEM 326.1.4).

Circulaire n° 0-26610-2015/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 30 novembre 2015 (BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 23).

Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8)

Message 4007 NP 1707 – GNP 0874/15.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 0-3150-2015/DEF/DPMM/2/RA du 30 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 25).

Référence de publication : BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 16.

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