CIRCULAIRE N° 0-3039-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2016-2017.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-3039-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2016-2017.

Du 8 février 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 4 0 2 C

Références :

a) Code de l’éducation (art. R 425-1 à R 425-22).

b) Arrêté du 10 mars 2010 (JO n° 73 du 27 mars 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 23/2010 ; BOEM 520-0.1.1) modifié.

c) Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

d) Circulaire n° 273348/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 (BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 20).

e) Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte 8).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et deux appendices.

Texte abrogé : Circulaire n° 0-1920-2015/DEF/DPMM/FORM du 4 février 2015 (BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 25).

Référence de publication : BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 15.