INSTRUCTION N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales relative aux missions et à l’organisation de DGA techniques navales.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; direction générale de l’armement techniques navales.

INSTRUCTION N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales relative aux missions et à l’organisation de DGA techniques navales.

Du 24 février 2016

NOR D E F A 1 6 5 0 2 4 7 J

Références :

Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

Texte abrogé : Instruction n° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales du 16 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 9 ; BOEM 800.2.5.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.5.2

Référence de publication : BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 4.

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