INSTRUCTION N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique.

INSTRUCTION N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Du 25 novembre 2015 NOR D E F T 1 5 5 2 4 9 9 J

Références :

Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 302 du 30 décembre 2009, texte n° 41 ; signalé au BOC 4/2010 ; BOEM 110.3.5.3.4, 460.2.6) modifié.

Arrêté du 20 octobre 2010 (JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 43 ; signalé au BOC 51/2010 ; BOEM 560.1.2).

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 112.2.4, 420.1.1, 610.3.3).

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 9 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 112.2.4, 420.1.1, 610.3.3) modifié.

Instruction générale n° 670/DEF/DAG/CX/3 du 16 janvier 1989 (Mention BOC, p. 4345 ; BOEM 461.1).

Instruction n° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 6 ; BOEM 420.1.1).

Instruction n° 1201987/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 7 novembre 2012 (BOC N° 8 du 15 février 2013, texte 1 ; BOEM 420.1.1).

Instruction n° 7650/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 18 juillet 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 10 ; BOEM 565.1.1).

Circulaire n° 2000/DEF/EMAT/CAB/DISCIP du 23 mars 2010 (BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 12 ; BOEM 132.2.2.1.1, 300.6.1.3.1, 340.6).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes. Un imprimé répertorié.

Texte abrogé : Instruction n° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 16 janvier 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 12 ; BOEM 565.2.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.2.3

Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 10.

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