DÉCISION N° 6768/DEF/DGA/DP – N° 342/DEF/EMA/SCPL/PPE portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d’unité opérationnelle du programme 146.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des plans, des programmes et du budget. ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « plans, programmes, évaluation ».

DÉCISION N° 6768/DEF/DGA/DP – N° 342/DEF/EMA/SCPL/PPE portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d’unité opérationnelle du programme 146.

Du 14 janvier 2016 NOR D E F A 1 6 5 0 1 0 9 S

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Annule et remplace : Décision n° 104014/DGA/DP – D-15-004972/DEF/EMA/SCPL/PPE du 30 juillet 2015 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 410.12.2.3, 800.3

Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 5.

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