ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur et modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur et modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

Du 24 février 2016 NOR D E F P 1 6 5 0 2 4 1 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié : Arrêté du 27 mai 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 3 ; BOEM 311-0.2, 321.2, 768.5.2).

Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 3

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