INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil ; bureau de la réglementation des ouvriers de l’État.

INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières.

Du 14 décembre 2015 NOR D E F P 1 5 5 2 3 8 3 J

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2016 : Instruction n° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 31 janvier 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 1 ; BOEM 355-1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 355-1.1

Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 1.

À lire également