CIRCULAIRE N° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2016 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2016 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

Du 22 février 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 2 2 4 C

 Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14 ; BOEM 770.3.4.5).

Circulaire n° 270204/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 26 janvier 2016 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 14).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 501087/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 17 décembre 2014 (BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 14.