INSTRUCTION N° 0-27003-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 0-27003-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

Du 16 décembre 2015 NOR D E F B 1 5 5 2 4 5 8 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Treize annexes et deux appendices.

Texte abrogé : Instruction n° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 septembre 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 12 ; BOEM 321.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 4.

À lire également