CIRCULAIRE N° 0-3037-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2016-2017.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-3037-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2016-2017.

Du 8 février 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 2 8 6 C

Références :

a) Code de l’éducation (articles R425-1 à R425-22).

b) Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

c) Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :Circulaire n° 0-1932-2015/DEF/DPMM/FORM du 2 mars 2015 (BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 10.